Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Commercial Européen
/
THE'FACILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE'FACILE
Comptoir Commercial Européen S.a.r.l

Numéro de dépôt :
95582098
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque THE'FACILE

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Commercial Européen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE'FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Comptoir Commercial Européen domicilié(e) 18, Passage de la Bonne Graine, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 478 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir Commercial Européen - France.

La marque THE'FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE'FACILE est expirée depuis le 24 juillet 2005.

Comptoir Commercial Européen a également déposé les autres marques suivantes : SABI Software Automatic Business Intelligent , SELIMER , LE JUS DE CITRON FACILE , LES LENTILLADES , FACILI'THE , L'ESSAYER C'EST L'ADOPTER , COEUR DE MER


Comptoir Commercial Européen S.a.r.l - 18, Passage de la Bonne Graine, 75011 PARIS - France - SIREN 398478644


Comptoir Commercial Européen - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,sagou, succédané de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel,sirop de mélasse; levure,poudre pour faire lever; sel, moutarde,vinaigre; sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.